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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JPS LAIT
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BIOCHAMPS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIOCHAMPS
SAS JPS LAIT, SAS

Numéro de dépôt :
1261843
Date de dépôt :
17/11/1983
Lieu de dépôt :
FOIX
Date d'expiration :
17/11/2023
BIOCHAMPS de JPS LAIT

Présentation de la marque BIOCHAMPS

Déposée le 17 novembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JPS LAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FOIX), la marque française « BIOCHAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JPS LAIT domicilié(e) ZI de Lachet - 09210 - LEZAT-SUR-LEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 303 457 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS JPS LAIT domicilié(e) zi de Lachet - 09210 - LEZAT SUR LEZE - France.

La marque BIOCHAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BIOCHAMPS est expirée depuis le 17 novembre 2023.

JPS LAIT a également déposé les autres marques suivantes : LES PRAIRIES D'AMELIE , Laiterie de la Lèze BIO DEPUIS 1982 , SOJA DOUCEUR , SOJAMANDE , la Bio des Champs BIO DEPUIS 1982 by Laiterie de la Lèze , SOJAFRAIS , SOJA DOUCEUR. , FROM'SOYA , Petit Lissé


SAS JPS LAIT, SAS - ZI de Lachet - 09210 - LEZAT-SUR-LEZE - France - SIREN 352303457


SAS JPS LAIT - zi de Lachet - 09210 - LEZAT SUR LEZE - France


Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2003 n°2251107 - Publication au BOPI 2003-10-14

Renouvellement sans limitation n°2022209 - Publication au BOPI 1994-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-29

Inscription le 10 mai 1993 - Transmission de propriété n°158448 - Publication au BOPI 1993-05-10

Inscription le 21 juillet 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°627595 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-21

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2013 n°2540561 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2013-09-19

Viande , volaille et gibier;fruits et légumes conservés , séchés et cuits;gelées , confitures, oeufs , lait et autres produits laitiers;conserves.Farines et préparations faites de céréales , pain , biscuits , gateaux , patisserie et confiserie;épices.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences; plantes viva ntes et fleurs naturelles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.